Association pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'île de Groix, Association régie sous la loi de 1901
Numéro de dépôt :
4285185
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/07/2026
Présentation de la marque Gwenan Du Enez Groe Miel de Groix ASAN.Gx
Déposée le 5 juillet 2016 par l'association loi 1901 pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'île de Groix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Gwenan Du Enez Groe Miel de Groix ASAN.Gx » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-30 du 29 juillet 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'île de Groix domicilié(e) Kermoël - 56590 - GROIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 362 372 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'île de Groix, M. Bargain Christian domicilié(e) Kermoel - 56590 - GROIX - France.
La marque Gwenan Du Enez Groe Miel de Groix ASAN.Gx a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285185.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'île de Groix, Association régie sous la loi de 1901 - Kermoël - 56590 - GROIX - France - SIREN 509362372
Association pour la sauvegarde de l'abeille noire sur l'île de Groix, M. Bargain Christian - Kermoel - 56590 - GROIX - France
Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage ; Cire d'abeille ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; tisanes ; parasiticides ; Complément alimentaire de propolis, complément alimentaire de gelée royale, gelée royale à usage pharmaceutique ;
Préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Gelée royale, pain d'épice, confiserie, confiserie à base de miel, gâteaux à base de miel, pâte à tartiner à base de miel, pâtisserie à base de miel, gaufres, glaces à base de miel, propolis, vinaigre de chouchen, vinaigre d'hydromel, vinaigre de miel, infusions non médicinales, assaisonnements, venin d'abeille (matière première) ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; aliments pour les animaux ; Pollen (matière première) ;
Chouchen.
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